"Les
écuries des pious" ont ouvert ce site pour l'information
personnelle de ses utilisateurs. Aucune exploitation commerciale même
partielle des données qui y sont présentées ne
pourra être effectuée sans l'accord préalable et
écrit de "Les écuries des pious"
La présentation et le contenu du présent site constituent
ensemble une œuvre protégée par les lois en vigueur
sur la propriété intellectuelle. Aucune reproduction et/ou
représentation, partielle ou intégrale, ne pourra être
faite sans l'accord préalable et écrit de "Les écuries
des pious"
La dénomination "Les écuries des pious", le
logo "Les écuries des pious", les noms et les logos
de leurs produits ainsi que les slogans sont propriété
de "Les écuries des pious". Toute reproduction, utilisation
et/ou modification qui en serait faite sans l'accord préalable
et écrit de "Les écuries des pious", est susceptible
d'en constituer la contrefaçon. Elle n'engagera par ailleurs
d'aucune manière la responsabilité de "Les écuries
des pious".
Les dessins, photographies, images, textes, séquences animées
sonores ou non, et autres documentations représentées
sur le présent site internet sont objet de droits de propriété
industrielle et/ou intellectuelle, propriétés de "Les
écuries des pious" ou utilisés par "Les écuries
des pious" avec l’accord de leurs propriétaires. A
ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction,
et/ou transformation, partielle ou intégrale, ou transfert sur
un autre site sont interdits. La copie à usage privé de
ces différents objets de droit est autorisée moyennant
mention de la source.
Leur reproduction partielle ou intégrale, sans l'accord préalable
et écrit de "Les écuries des pious", est strictement
interdite. Les renseignements et présentations contenus dans
les pages de ce site sont fournis à titre purement indicatif
et restent susceptibles de modifications à tout moment et sans
préavis. Leur utilisation à des fins privées ou
professionnelles ne saurait engager la responsabilité de "Les
écuries des pious" de quelque manière que ce soit.
"Les écuries des pious" ne peut garantir l'exactitude,
la précision ou l'exhaustivité des informations mises
à disposition sur ce site.
En conséquence, "Les écuries des pious" décline
toute responsabilité :
- pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur
des informations disponibles sur ce site ;
- pour tous dommages, directs et/ou indirects, qu'elles qu'en soient
les causes, origines, natures ou conséquences, provoquées
à raison de l'accès de quiconque au site ou de l'impossibilité
d'y accéder, de même que l'utilisation du site et/ou du
crédit accordé à une quelconque information provenant
directement ou indirectement du site.
- pour tout usage qui pourra être fait de ces différentes
informations |
